CINGULA
Présentation de la marque CINGULA
Déposée le 22 juillet 2002 par DUBOS Philippe Marie Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CINGULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CINGULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINGULA est expirée depuis le 22 juillet 2012.
DUBOS Philippe Marie Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Inscription le 30 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380495 - Publication au BOPI 2003-10-30
Inscription le 9 janvier 2003 - retrait partiel n°362653 - Publication au BOPI 2003-01-09
Republication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36